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17 avril 2013

Temps partiel : la circulaire académique

La circulaire académique vient de paraître. Elle décline pour l’académie les modalités d’organisation du travail à temps partiel pour la rentrée 2013.

La circulaire précise notamment les modalités du service à 80% dans un cadre annuel.

Celui-ci peut être constitué :

- d’un service à temps plein, interrompu par une période non travaillée de 7 semaines scolaires consécutives

ou

- d ’un service hebdomadaire complété par un complément horaire dû par l’enseignant à l’année. Pour les enseignants travaillant sur 4,5 jours, des exemples sont données dans la circulaire ministérielle de 2013. Pour ceux travaillant sur une semaine d 4 jours, il faut se référer à la circulaire de 2008.

Attention : la circulaire précise toujours qu’en cas de difficulté dans l’organisation du service la mise en oeuvre peut être refusée. Le SNUipp54-FSU sera vigilant pour que ce droit soit accordé à tous.

Télécharger la circulaire académique :

PDF - 852.5 ko
CIRCULAIRE ACADEMIQUE TEMPS PARTIEL 2013

télécharger la circulaire ministérielle :

PDF - 876.6 ko
circulaire ministérielle temps partiel

Télécharger la circulaire : Accéder à la circulaire 2008

 

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